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Les arrêtés du Maire

CIRC 2023-48 - Arrêté portant interdiction d'utiliser et de pénétrer sur les lieux à la suite d'un sinistre

CIRC 2023-47 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Malseigne

CIRC 2023-46 Pose d'une benne sur le domaine public pendant des travaux de déblaiement

CIRC 2023-45 - Règlementation de la circulation rue de la Batheuse

CIRC 2023-44 - règlementation du stationnement et de la circulation rue Henri Rotschi

CIRC 2023-43 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Paul Decrind - travaux de soutènement et remblais

CIRC 2023-42 Autorisation d'installation de deux écrans géants pour annoncer la manifestation FREEDOM BEACH

CIRC 2023-41 - Mise à disposition du domaine public et règlementation du stationnement sur le parking de la salle des fêtes lors de la FREDDOM BEACH

CIRC 2023-40 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue du gymanse - travaux de réalisation de grilles d'eaux pluviales

CIRC 2023-39 - Règlementation du stationnement rue de la Batheuse - travaux sur le réseau d'eau

CIRC-2023-38 - Autorisation d'occupation du domaine public - déménagement au 12 rue Ste Anne

CIRC-2023-37 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Saint Michel

CIRC 2023-36 - Règlementation du stationnement sur le site des Tuileries et mise à disposition du domaine public à l'ossociation l'AFAR

CIRC 2023-35 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue de l'Europe

CIRC 2023-34 - Règlementation du stationnement sur le parking du gîte communal en vue d'une livraison pour le nouveau groupe scolaire

CIRC 2023-33 - Règlementation du stationnement sur la place des Déportés à l'occasion de la cérémonie commémorative du souvenir des victimes et des héros de la déportation

CIRC 2023-32 Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'un rassemblement automobile

CIRC 2023-31 Règlementation de la circumation et du stationnement à l'occasion du 78ème anniversaire de la Victoire 1945

CIRC 2023-29 - Réglementation de la circulation rue du Belvédère - travaux dur transformateur électrique

CIRC 2023.28 - Réglementation circulation rue Saint Michel du numéro 13 au 37 travaux rénovation réseau eau potable et aménagement de voirie

CIRC 2023-27 - Réglementation de la circulation rue du Jura - travaux sur le réseau Orange.pdf

CIRC-2023-26 - Arrêté municipal portant autorisation de capture des chats errants en vue de leur stérilisation et identification

CIRC 2023-22 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue de l'Europe

CIRC 2023-16 - Mise à disposition du domaine public lors de la manifsetation Carnaval les 11 et 12 mars 2023

CIRC 2023-10 - Embrasement du Bonhomme Carnaval le dimanche 12 mars 2023

CIRC 2023-08 - Autorisation d’occupation du domaine public – Pose de figurines et arlequins_CA10

CIRC 2023-07 - Autorisation d'installation de deux écrans géants à l'occasion du Carnaval de Maîche

CIRC 2023-06 - Interdiction de vente de boissons à l'emporter en bouteilles de verre et en boites métalliques à l'occasion de Carnaval

CIRC 2023-05 - utilisation de bombes à raser, spray spaghetti ou bomes fil-fou interdite pendant le carnaval 2023

CIRC 2023-04 - Dérogation municipale à l'article 2 de l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit

CIRC 2023-02 - Réglementation circulation lors des travaux de remplacement cadre - dalle sur chantier pour Orange rue du chemin de la rasse.

CIRC 2023-01 - Autorisation d'occupation du domaine public - 1 rue du Général de Gaulle - Travaux de rénovation de magasin

 

 

CIRC-2022-90 - Arrêté interdisant les attroupements et rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public ainsi que la consommation d'alcool sur la voie publique chemin du Berjon

CIRC 2022-89 - Autorisation provisoire d'ouverture d'un établissement de spectacle équestre

CIRC 2022-88 - Réglementation du stationnement et de la circulation rue Mont Miroir - travaux de réhausse de chambre sur trottoir pour Orange

CIRC 2022-87 - Réglementation circulation rue de la Batheuse - sécurisation en raison d'un risque d'effondrement du mur d'enceinte du château Montalembert

CIRC 2022-83 - Réglementation de la circulation - Avenue Leclerc - travaux de voirie

CIRC 2022-82 - Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du marché de Noël

CIRC 2022-81 - Réglementation du stationnement et de la circulation - rue des Pommereaux - Travaux suite problème d'inondation

CIRC 2022-79 - travaux de construction bat Crédit Agricole - sortie rue du Jura

CIRC 2022-78 - Autorisation d'occupation du domaine public - rues du Jura et Ste Anne

CIRC 2022-77 - Place réservée à la livraison - parking MARPA

CIRC 2022-76 - Ouverture du stade de foot stabilisé rue St Michel

CIRC.2022-69 - Arrêté municipal règlementant les horaires des parcs publics municipaux_CA10

2022.67 - Modification de la régie pour l'encaissement des recettes de spectacles proposés par la Ville de Maîche_QX13

CIRC 2022-64 réglementation travaux rue St Michel

 

Modifié le : 31 / 05 / 2023