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Les arrêtés du Maire

ANNEE 2025

CIRC 2025-37 - Autorisation d'occupation du domaine public - parc du château du Désert

CIRC 2025-36 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'un rassemblement automobile

CIRC 2025-35 - Dérogation à l'arrêté 2005.63 - circulation et stationnement place de la Rasse

CIRC 2025-34 - Autorisation d'occupation du domaine public - rue du Mont

CIRC 2025-33 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Montalembert

CIRC 2025-31 - Règlementation de la circulation rue de Copenhague à l'occasion de la journée portes ouvertes du centre de secours de Maîche

CIRC 2025-30 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du 80ème annivesaire de la Victoire 1945

CIRC 2025-29 - Règlementation de la circulation rue du Petit Granvelle et occupation du domaine public - travaux sur toiture

CIRC 2025-28 - Règlementation du stationnement et de la circulation sur le site des Tuileries et mise à disposition du domaine public à l'association l'AFAR

CIRC 2025-26 - Règlementation de la circulation rue du Stade - travaux de raccordement ENEDIS

CIRC 2025-25 - Règlementation du stationnement et de la circulation sur le parking de la salle des fêtes - vide grenier

CIRC 2025-24 - Règlementation de la circulation voie communale n°2 dite des Cerneux - travaux de déploiement d'un réseau public de fibre optique

CIRC 2025-23 - Règlementation de la circulation rue du Général de Gaulle - travaux sur le réseau Télécom

CIRC 2025-22 - Autorisation d'occupation du domaine public - rue de la Batheuse

CIRC 2025-21 - Autorisation d'occupation du domaine public - place du Champs de Foire

CIRC 2025-10 - Autorisation d'occupation du domaine public - rue de St Hippolyte

CIRC 2025-05 - Circulation limitée à 30 kmh pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes dans les rues de St Hippolyte, De Gaulle et Malseigne

CIRC 2025-04 - Circulation limitée à 50 km h lieu-dit Grand Veau

CIRC 2025-01 - Règlementation de la circulation lors des travaux de réparation sur le réseau d'eau sur le territoire de la commune de Maîche par Veolia

ANNEE 2024

CIRC 2024-105 - Prolongation de l'arrêté règlementant le stationnement et la circulation rue Guybemer à l'occasion de travaux de réhabilitation des immeubles IDEHA

CIRC 2024-104 - Règlementation du stationneement et de la circulation à l'intérieur du stade municipal rue St Michel

CIRC 2024-99 - Règlementation pendant la période hivernale

CIRC-2024-67 - Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente

CIRC 2024-49 - Changement de véhicule pour l'autorisation de stationnement de taxi sur l'emplacement numéro 1

CIRC 2024-21 - Règlementation de la circulation lors des travaux de réparation sur le réseau d'eau sur le territoire de la commune de Maîche par Veolia

CIRC 2024-19 - Règlement général du marché du samedi

CIRC 2024-08 - Arrêté portant rectification d'une erreur contenue dans l'arrêté municipal règlementant la circulation rue du Gymnase et parking du collège Mont Miroir aisni que rue de l'Europe

CIRC 2024-06 - Arrêté complémentaire règlementant la circulation et le stationnement rue de l'école - Cercle scolaire La Franche Montagne - limitation à 30kmh et dépose minute

ANNEE 2023

CIRC 2023-116 - Autorisation d'occupation du domaine public - permis de stationnement d'un camion de restauration

CIRC 2023-104 - Zone 30 kmh rue de la gare et création de places de stationnement

Modifié le : 24 / 04 / 2025