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Les arrêtés du Maire

ANNEE 2024

CIRC 2024-36 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du 79ème anniversaire de la Victoire 1945 et les 80 ans de la libération de Maîche.pdf

CIRC 2024-35 Fermeture du skate-park

CIRC 2024-34 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue du Général de Gaulle

CIRC 2024-30 - Autorisationd'occupation du domaine public- déménagement rue du Général de Gaulle

CIRC 2024-29 - Règlementation de la circulation rue des Marronniers - travaux d'enrobé

CIRC 2024-28 - Règlementation de la circulation rue de l'Europe à l'occasion du cross du collège Mont-Miroir les 02 et 03 avril 2024

CIRC 2024-27 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Guynemer

CIRC 2024-25 - Règlementation du stationnement et de la circulation sur le site des Tuileries et mise à disposition du domaine public à l'association l'AFAR

CIRC-2024-23 - Fermeture du terrain en herbe du Stade du Jay

CIRC 2024-21 - Règlementation de la circulation lors des travaux de réparation sur le réseau d'eau sur le territoire de la commune de Maîche par Veolia

CIRC 2024-20 - Autorisation d'occupation du domaine public - pose de figurines et arlequins

CIRC 2024-18 - Dérogation municipale à l'article 2 de l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit_CA10

CIRC 2024-17 - Interdiction de vente de boissons à l'emporter en bouteilles de verre et en boîtes métalliques à l'occasion de Carnaval _CA10

CIRC 2024-16 - Embrasement du Bonhomme Carnaval le dimanche 24 mars 2024_CA10

CIRC 2024-15 - Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la manifestation Carnaval les 23 et 24 mars 2024

CIRC 2024-14 - Autorisation d'installation de deux écrans géants à l'occasion du Carnaval de Maîche_CA10

CIRC 2024-13 - Mise à disposition du domaine public lors de la manifestation Carnaval les 23 et 24 mars 2024_CA10

CIRC 2024-12 - Utilisation de bombes à raser, spray spaghetti ou bombes fil-fou interdite pendant le carnaval 2024_CA10

CIRC 2024-11 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue du Général de Gaulle

CIRC 2024-10 - Règlementation de la circulation rue du stade et occupation du domaine public sur parking des Tuileries - création de bornes de recharge pour véhicules électriques

 

CIRC 2024-08 - Arrêté portant rectification d'une erreur contenue dans l'arrêté municipal règlementant la circulation rue du Gymnase et parking du collège Mont Miroir aisni que rue de l'Europe

CIRC 2024-07 - Autorisation d'occupation du domaine public - rue du Jura

CIRC 2024-06 - Arrêté complémentaire règlementant la circulation et le stationnement rue de l'école - Cercle scolaire La Franche Montagne - limitation à 30kmh et dépose minute

CIRC 2024-05 - Autorisation d'occupation du domaine public - déménagement rue de l'Helvétie

CIRC 2024-04 - Règlementation de la circulation rue de Copenhague et autorisation d'occupation du domaine public - travaux de forage

CIRC 2024-02 - Règlementation de la circulation rue des Marronniers - travaux de pose de réseau pour la fibre optique

CIRC 2024-01 - Règlementation de la circulation lors des travaux de réparations sur le réseau d'eau avenue Leclerc - rue de la Canissière

 

ANNEE 2023

CIRC 2023-119 - Autorisation d'occupation du domaine public - travaux de forage rue de Rome

CIRC 2023-116 - Autorisation d'occupation du domaine public - permis de stationnement d'un camion de restauration

CIRC 2023-104 - Zone 30 kmh rue de la gare et création de places de stationnement

CIRC 2023-48 - Arrêté portant interdiction d'utiliser et de pénétrer sur les lieux à la suite d'un sinistre

 

 

 

 

 

Modifié le : 22 / 04 / 2024