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Les arrêtés du Maire

ANNEE 2024

CIRC 2024-93 - Règlementation de la circulation et du stationnement pendant la braderie d'autome le samedi 26 octobre 2024 au centre-ville de Maîche

CIRC 2024-92 - Autorisation d'occupation du domaine public - déménagement place du champ de Foire

CIRC 2024-91 - Règlementation de la circulation rue du Jura - travaux de réparation de conduite sous trottoir pour Orange

CIRC 2024-88 - Travaux de mise en sécurité du crucifix de l'église Saint Pierre

CIRC 2024-87 - Règlementation de la circulation et du stationnement pendant la Crazy Pink Run le mercredi 16 octobre 2024

CIRC 2024-86 - Règlementation de la circulation et du stationnement rue du Stade à l'occasion du comice agricole le samedi 05 octobre 2024

CIRC 2024-85 - Règlementation de la circulation rue de l'Europe à l'occasion du cross du collège Mont-Miroir les 08 et 09 octobre 2024

CIRC 2024-83 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Guynemer - travaux de réhabilitation immeubles IDEHA

CIRC 2024-81 - Règlementation du stationnement parking de la salle des fêtes pendant la fête des légumes le 06 ocotbre 2024

CIRC 2024-80 - Règlementation de la circulation et du stationnement pendant la course de caisses à savon le dimanche 22 septembre 2024 quartier de la Batheuse

CIRC 2024-79 - Arrêté modificatif règlementation du stationnement et de la circulation rue de l'Europe - travaux sur pylone télécom

CIRC 2024-78 - Autorisation d'occupation du domaine public - formation sécurité cinéma de Maîche

CIRC 2024-77 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue de l'Europe - travaux sur pylône télècom

CIRC 2024-76 - Autorisation d'un tir de feu d'artifice de divertissement

CIRC 2024-75 - Règlementation de la circulation et du stationnement lors de'une manifestation - exposition photographique

CIRC 2024-74 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du concours national du cheval comtois sur le site des Tuileries

CIRC 2024-73 - Autorisation d'occupation du domaine public - Pose de mobilier rubain

CIRC 2024-72 - Autorisation d'occupation du domaine public - 10 rue Malseigne - Pose de stores

CIRC 2024-71 - Autorisation d'occupation du domaine public - Travaux rue du Général de Gaulle

CIRC 2024-70 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'un rassemblement automobile

CIRC-2024-67 - Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente

CIRC 2024-66 - Règlementation de la circulation rue de la Gare - travaux de fouille pour travaux électriques

CIRC 2024-65 - Règlementation de la circulation et du stationnement lors d'une guinguette

CIRC 2024-64 - Règlementation du stationnement et de la circulation - travaux d'aménagement de voirie rue Paul BOBILLIER

CIRC 2024-62 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Guynemer - travaux d'exploitation sur le réseau gaz

CIRC 2024-61 - Règlementation du stationnement et de la circulation - travaux d'enrobé

CIRC 2024-60 - Règlementation du stationnement et de la circulation durant le passage de la course tour d'Alsace cycliste

CIRC 2024-58  Règlementation de la circulation et du stationnement pendant la braderie d'été le dimanche 14 juillet 2024 au centre-ville de Maîche

CIRC 2024-57 - Mise à disposition du domaine public lors de la braderie d'été le 14 juillet 2024

CIRC 2024-56 - Règlementation de la circulation et du stationnement du centre-ville à l'occasion du marché nocturne - modificatif

CIRC 2024-54 - Règlementation du stationnement sur le parking du gymnase municipal à l'occasion du passage de la flamme Olympique

CIRC 2024-53 - Autorisation d'occupation du domaine public - Pose d'une benne

CIRC 2024-50 - Règlementation de la circulation et du stationnement lors de la fête de la musique

CIRC 2024-49 - Changement de véhicule pour l'autorisation de stationnement de taxi sur l'emplacement numéro 1

CIRC 2024-48 - Modificatif de l'arrêté CIRC 2024-46 portant règlementation de la circulation rue Roche de Ruan à l'occasion de la fête des voisins

CIRC 2024-47 - Autorisation d'un tir de feu d'artifice de divertissement

CIRC 2024-46 - Règlementation de la circulation rue Roche de Ruan à l'occasion de la fête des voisins

CIRC 2024-45 - Autorisation d'occupation du domaine public - travaux rue de Rome

CIRC 2024-44 - Autorisation d'occupation du domaine public - rue de Saint Hippolyte (2)

CIRC 2024-43 - Autorisation d'occupation du domaine public - rue des Chalets (2)

CIRC 2024-42 - Autorisation d'installation de deux écrans géants pour annoncer la manifestation FREEDOM BEACH

CIRC 2024-41 - Mise à disposition du domaine public et règlementation du stationnement sur le parking de la salle des fêtes lors de la FREEDOM BEACH (2)

CIRC 2024-38  Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du passage du relais de la flamme Olympique.pdf

CIRC 2024-35 Fermeture du skate-park

CIRC 2024-25 - Règlementation du stationnement et de la circulation sur le site des Tuileries et mise à disposition du domaine public à l'association l'AFAR

CIRC-2024-23 - Fermeture du terrain en herbe du Stade du Jay

CIRC 2024-21 - Règlementation de la circulation lors des travaux de réparation sur le réseau d'eau sur le territoire de la commune de Maîche par Veolia

CIRC 2024-19 - Règlement général du marché du samedi

 CIRC 2024-08 - Arrêté portant rectification d'une erreur contenue dans l'arrêté municipal règlementant la circulation rue du Gymnase et parking du collège Mont Miroir aisni que rue de l'Europe

CIRC 2024-06 - Arrêté complémentaire règlementant la circulation et le stationnement rue de l'école - Cercle scolaire La Franche Montagne - limitation à 30kmh et dépose minute

 

 

ANNEE 2023

CIRC 2023-116 - Autorisation d'occupation du domaine public - permis de stationnement d'un camion de restauration

CIRC 2023-104 - Zone 30 kmh rue de la gare et création de places de stationnement

 

 

 

 

 

 

Modifié le : 17 / 10 / 2024