Les arrêtés du Maire

CIRC 2023-109 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement aux abords du groupe scolaire Saint Joseph - rues de la Batheuse, du Square et de la Canissière

CIRC 2023-108 - Autorisation d'occupation du domaine public rue de l'Helvetie

CIRC 2023-107 - Autorisation d'occupation du domaine public rue du Général de Gaulle

CIRC 2023-106 - Autorisation d'occupation du domaine public rue d'Helvetie

CIRC 2023-105 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue FinYotte - travaux de coupe de haie

CIRC 2023-104 - Zone 30 kmh rue de la gare et création de places de stationnement

CIRC 2023-103 - Règlementation du stationnement et de la circulation rues de Paris et Bruxelles - travaux d'exploitation sur le réseau gaz

CIRC 2023-102 - Autorisation d'occupation du domaine public rue du Général de Gaulle

CIRC 2023-101 - Règlementation de la circulation et du stationnement rue Joseph Aubert

CIRC 2023-100 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la cérémonie commémorative de l'armistice du 11 novemrbe 1918

CIRC 2023-99 - Règlementation de la circulation et du stationnement pendant la Crazy Pink Run le mercredi 18 octobre 2023

CIRC 2023-98 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Paul Decrind - travaux de voirie

*CIRC 2023-92 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Sainte Anne

CIRC 2023-91 - Règlementation de la circulation et du stationnement pendant la course de caisses à savon le dimanche 1er octobre 2023 quartier de la Batheuse

CIRC 2023-90 - Autorisation d'occupation du domaine public - déménagement rue Montalembert

CIRC 2023-89 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue du Général de Gaulle

CIRC 2023-86 - Règlementation du stationnement parking de la salle des fêtes pendant la fête des légumes le 24 septembre 2023

CIRC 2023-85 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue du Stade en raison du concours national du cheval comtois sur le site des Tuileries

CIRC 2023-84 - Règlementation de la circulation et du stationnement lors d'une manifestation - exposition photographique

CIRC 2023-83 - Règlementation de la circulation rue St Michel - Raccordement ENEDIS

CIRC 2023-82 Règlementation de la circculation et du stationnement pendant la braderie d'automne le samedi 9 septembre 2023 au centre-ville de Maîche

CIRC 2023-81 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement rue de l'école - Cercle scolaire La Franche Montagne

CIRC 2023-80 - Règlementation de la circulation rue St Michel - accès gymnase municipal

CIRC 2023-79 - Circulation par alternat par feux - Rue St Michel

CIRC-2023-78 - Prolongation dautorisation d'occupation du domaine public - Rue du Général de Gaulle

CIRC 2023-77 - Arrêté règlementant le stationnnement rue Montalembert - Réfection d'une chambre télécom

CIRC 2023-76 - Autorisation d'ouverture du groupe scolaire ''Le Cercle Scolaire La Franche-Montagne''

CIRC 2023-74 - Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'un rassemblement automobile

CIRC 2023-73 - Arrêté constitutif instituant la régie de recettes pour l'encaissement des recettes du camping du gîte

CIRC 2023-72 - Arrêté portant autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur l'emplacement numéro 1

CIRC 2023-69 - Réglementation de la circulation rue Montalembert - Réfection d'une chambre Télécom_CA10

CIRC 2023-65 - Règlementation de la circulation et du stationnement lors d'une guinguette

CIRC 2023-64 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue de St Hippolyte et place du champ de Foire

CIRC 2023-63 - Règlementation du stationnement et de la circulation à l'occasion du concours cantonal du cheval comtois et d'une brocante sur le site des Tuileries

CIRC 2023.55 - Arrêté constitutif instituant la régie de recettes pour l'encaissement des recettes du Camping, du gîte d'accueil, des chalets de loisirs et des mobiles home_QX3

CIRC 2023-60 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Montalembert - Parking zone bleue

CIRC 2023-59 Règlementation de la circulation et du stationnement pendant la braderie d'été et de la brocante le dimanche 9 juillet 2023 au centre-ville de Maîche

CIRC 2023-58 - Mise à disposition du domaine public lors de la braderie d'été le 9 juillet 2023

CIRC 2023-57 - Autorisation d'occupation du domaine public - Déménagement rue du Général de Gaulle

CIRC 2023-56 - Règlementation de la circulation et du stationnement du centre-ville à l'occasion du marché nocturne

CIRC 2023-54 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue de la Scierie

CIRC 2023-53 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Henri Rotshi

CIRC 2023-52 - Autorisation d'occupation du domaine public - 10 rue Malseigne - Pose de stores

CIRC 2023-51 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Paul Monnot

CIRC 2023-50 - règlementation de la circulation et du stationnement lors de la fête de la musique le 17 juin 2023

CIRC 2023-49 - Règlementation circulation rue Roche de Ruan pour la fête des voisins

CIRC 2023-48 - Arrêté portant interdiction d'utiliser et de pénétrer sur les lieux à la suite d'un sinistre

CIRC 2023-47 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Malseigne

CIRC 2023-46 Pose d'une benne sur le domaine public pendant des travaux de déblaiement

CIRC 2023-45 - Règlementation de la circulation rue de la Batheuse

CIRC 2023-44 - règlementation du stationnement et de la circulation rue Henri Rotschi

CIRC 2023-43 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue Paul Decrind - travaux de soutènement et remblais

CIRC 2023-42 Autorisation d'installation de deux écrans géants pour annoncer la manifestation FREEDOM BEACH

CIRC 2023-41 - Mise à disposition du domaine public et règlementation du stationnement sur le parking de la salle des fêtes lors de la FREDDOM BEACH

CIRC 2023-40 - Règlementation du stationnement et de la circulation rue du gymanse - travaux de réalisation de grilles d'eaux pluviales

CIRC 2023-39 - Règlementation du stationnement rue de la Batheuse - travaux sur le réseau d'eau

CIRC-2023-38 - Autorisation d'occupation du domaine public - déménagement au 12 rue Ste Anne

CIRC-2023-37 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue Saint Michel

CIRC 2023-36 - Règlementation du stationnement sur le site des Tuileries et mise à disposition du domaine public à l'ossociation l'AFAR

CIRC 2023-35 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue de l'Europe

CIRC 2023-34 - Règlementation du stationnement sur le parking du gîte communal en vue d'une livraison pour le nouveau groupe scolaire

CIRC 2023-33 - Règlementation du stationnement sur la place des Déportés à l'occasion de la cérémonie commémorative du souvenir des victimes et des héros de la déportation

CIRC 2023-32 Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion d'un rassemblement automobile

CIRC 2023-31 Règlementation de la circumation et du stationnement à l'occasion du 78ème anniversaire de la Victoire 1945

CIRC 2023-29 - Réglementation de la circulation rue du Belvédère - travaux dur transformateur électrique

CIRC 2023.28 - Réglementation circulation rue Saint Michel du numéro 13 au 37 travaux rénovation réseau eau potable et aménagement de voirie

CIRC 2023-27 - Réglementation de la circulation rue du Jura - travaux sur le réseau Orange.pdf

CIRC-2023-26 - Arrêté municipal portant autorisation de capture des chats errants en vue de leur stérilisation et identification

CIRC 2023-22 - Autorisation d'occupation du domaine public - Rue de l'Europe

CIRC 2023-16 - Mise à disposition du domaine public lors de la manifsetation Carnaval les 11 et 12 mars 2023

CIRC 2023-10 - Embrasement du Bonhomme Carnaval le dimanche 12 mars 2023

CIRC 2023-08 - Autorisation d’occupation du domaine public – Pose de figurines et arlequins_CA10

CIRC 2023-07 - Autorisation d'installation de deux écrans géants à l'occasion du Carnaval de Maîche

CIRC 2023-06 - Interdiction de vente de boissons à l'emporter en bouteilles de verre et en boites métalliques à l'occasion de Carnaval

CIRC 2023-05 - utilisation de bombes à raser, spray spaghetti ou bomes fil-fou interdite pendant le carnaval 2023

CIRC 2023-04 - Dérogation municipale à l'article 2 de l'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit

CIRC 2023-02 - Réglementation circulation lors des travaux de remplacement cadre - dalle sur chantier pour Orange rue du chemin de la rasse.

CIRC 2023-01 - Autorisation d'occupation du domaine public - 1 rue du Général de Gaulle - Travaux de rénovation de magasin

CIRC-2022-90 - Arrêté interdisant les attroupements et rassemblement d'individus susceptibles de troubler l'ordre public ainsi que la consommation d'alcool sur la voie publique chemin du Berjon

CIRC 2022-89 - Autorisation provisoire d'ouverture d'un établissement de spectacle équestre

CIRC 2022-88 - Réglementation du stationnement et de la circulation rue Mont Miroir - travaux de réhausse de chambre sur trottoir pour Orange

CIRC 2022-87 - Réglementation circulation rue de la Batheuse - sécurisation en raison d'un risque d'effondrement du mur d'enceinte du château Montalembert

CIRC 2022-83 - Réglementation de la circulation - Avenue Leclerc - travaux de voirie

CIRC 2022-82 - Réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du marché de Noël

CIRC 2022-81 - Réglementation du stationnement et de la circulation - rue des Pommereaux - Travaux suite problème d'inondation

CIRC 2022-79 - travaux de construction bat Crédit Agricole - sortie rue du Jura

CIRC 2022-78 - Autorisation d'occupation du domaine public - rues du Jura et Ste Anne

CIRC 2022-77 - Place réservée à la livraison - parking MARPA

CIRC 2022-76 - Ouverture du stade de foot stabilisé rue St Michel

CIRC.2022-69 - Arrêté municipal règlementant les horaires des parcs publics municipaux_CA10

2022.67 - Modification de la régie pour l'encaissement des recettes de spectacles proposés par la Ville de Maîche_QX13

CIRC 2022-64 réglementation travaux rue St Michel

Modifié le : 28 / 11 / 2023