Séances du Conseil Municipal

La publication sur le site internet de la liste des délibérations doit être faite dans la semaine qui suit la séance du Conseil municipal.

Séance du 16 juin 2025: Convocation- liste des délibérations prises en séance -

Séance du 19 mai 2025: Convocation - liste des délibérations prises en séance - Annexe 2 CA 2024 - Annexe 3 Comptes de Gestion 2024 - Procès-verbal de la séance du 19 mai

Séance du 14 avril 2025: Convocation - liste des délibérations prises en séance -  Procès-verbal de la séance du 14 avril - ANNEXE 2  Etat 1259- Année 2025 

Séance du 10 mars 2025: Convocation -  liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 10 mars - ANNEXE 3  Note de présentation - BP2025 en cours - - ANNEXE 4 Subventions aux associations - ANNEXE RAR Communal - Camping - Location de salles

Séance du 10 février 2025 : Convocation - liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 10 février

Séance du 19 décembre 2024: Convocation - liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 19 décembre - Annexe 4 Rapport des Orientations Budgétaires OB2025 

Séance du 25 novembre 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 25 novembre

Séance du 14 octobre 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024

Séance du 16 septembre 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024

Séance du 2 juillet 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès Verbal de la séance du 2 juillet 2024

Séance du 3 juin 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance  Procès Verbal de la séance du 3 juin 2024 + ANNEXE 2 MAQUETTE PRESENTATION CA 2023 - ANNEXE 3  MAQUETTE CG 2023 

Séance du 29 avril 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 29 avril 2024

Séance du 26 mars 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 26 mars 2024 - ANNEXE 1 Note de présentation BP2024 -  - - ANNEXES 2  BP2024 - - ANNEXE 9 Subventions aux associations 2024 - ANNEXE 10  FDL 2024

Séance du 5 février 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 5 février 2024 - ANNEXE 2 Rapport des Orientations Budgétaires 2024 

Séance du 20 décembre 2023: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 20 décembre 2023

Séance du 4 décembre 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 4 décembre 2023 - ANNEXE 2 - RH - Rapport Social Unique 2022

Séance du 6 novembre 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 6 novembre 2023

Séance du 2 octobre 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès verbal de la séance du 2 octobre 2023

Séance du 4 septembre 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès verbal de la séance du 4 septembre 2023

Séance du 26 juin 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance -  Procès verbal de la séance du 26 juin 2023

Séance du 22  mai 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 22 mai 2023 - ANNEXE 4 - Comptes Administratifs 2022 - ANNEXE 5 - Comptes de gestion 2022 

Séance du 24 avril 2023 : Convocation -  Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 24 avril 2023

Séance du 27 mars 2023 : Convocation -  Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 27 mars 2023- ANNEXE 2 - Budget Annexe Lotissement Sous le Rond Buisson -  ANNEXE 3 - Budget Annexe Lotissement du Pertus - ANNEXE 4 - Budget Annexe Lotissement Croix de St. Marc - ANNEXE 5 - Budget annexe Maison de Santé - ANNEXE 6 - Budget Annexe Locations de Salles - ANNEXE 7 - Budget Annexe Camping Gîte - ANNEXE 8 - Budget Annexe de la Forêt - ANNEXE 9 - Subventions aux Associations - ANNEXE 10 - FDL 2023 - ANNEXE 11 - Budget général 2023 - Balance générale - ANNEXE 12 - Budget général 2023 - Section de fonctionnement par articles dépenses et recettes - ANNEXE 13 - Budget général 2023 - Présentation par chapitre de fonctionnement avec un comparatif BP 2022-2023 - ANNEXE 14 - Budget général 2023 - Section d'investissement détaillée par opérations - ANNEXE 15 - Budget général 2023 - L'état des emprunts au 1er janvier 2023 - ANNEXE 16 - Budget général 2023 - Etat des transferts entre le budget général et les budgets annexes - ANNEXE 18 - Ressources Humaines - CNAS

Séance du 14 février 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 14 février 2023 - ANNEXE 6 - Rapport des Orientations Budgétaires OB2023

Séance du 9 janvier 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 9 janvier 2023

Séance du 19 décembre 2022 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022

Séance du 21 novembre 2022 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022

Séance du 24 octobre 2022 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022

Séance du 26 septembre 2022: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022

Séance du 4 juillet 2022 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022