Séances du Conseil Municipal

Séance du 26 janvier 2026: Convocation - liste des délibérations prises en séance -

Séance du 18 décembre 2025: Convocation -  liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025 - 

Séance du 17 novembre 2025: Convocation -  liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 17 novembre 2025 - 

Séance du 6 octobre 2025: Convocation - liste des délibérations prises en séance - Procès verbal de la séance du 6 octobre 2025 - 

Séance du 10 septembre 2025: Convocation - liste des délibérations prises en séance - Procès verbal de la séance du 10 septembre 2025 - 

Séance du 16 juin 2025: Convocation- liste des délibérations prises en séance - Procès verbal de la séance du 16 juin 2025 - 

Séance du 19 mai 2025: Convocation - liste des délibérations prises en séance - Annexe 2 CA 2024 - Annexe 3 Comptes de Gestion 2024 - Procès-verbal de la séance du 19 mai

Séance du 14 avril 2025: Convocation - liste des délibérations prises en séance -  Procès-verbal de la séance du 14 avril - ANNEXE 2  Etat 1259- Année 2025 

Séance du 10 mars 2025: Convocation -  liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 10 mars - ANNEXE 3  Note de présentation - BP2025 en cours - - ANNEXE 4 Subventions aux associations - ANNEXE RAR Communal - Camping - Location de salles

Séance du 10 février 2025 : Convocation - liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 10 février

Séance du 19 décembre 2024: Convocation - liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 19 décembre - Annexe 4 Rapport des Orientations Budgétaires OB2025 

Séance du 25 novembre 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 25 novembre

Séance du 14 octobre 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 14 octobre 2024

Séance du 16 septembre 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 16 septembre 2024

Séance du 2 juillet 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès Verbal de la séance du 2 juillet 2024

Séance du 3 juin 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance  Procès Verbal de la séance du 3 juin 2024 + ANNEXE 2 MAQUETTE PRESENTATION CA 2023 - ANNEXE 3  MAQUETTE CG 2023 

Séance du 29 avril 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 29 avril 2024

Séance du 26 mars 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 26 mars 2024 - ANNEXE 1 Note de présentation BP2024 -  - - ANNEXES 2  BP2024 - - ANNEXE 9 Subventions aux associations 2024 - ANNEXE 10  FDL 2024

Séance du 5 février 2024: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 5 février 2024 - ANNEXE 2 Rapport des Orientations Budgétaires 2024 

Séance du 20 décembre 2023: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 20 décembre 2023

Séance du 4 décembre 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 4 décembre 2023 - ANNEXE 2 - RH - Rapport Social Unique 2022

Séance du 6 novembre 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-Verbal de la séance du 6 novembre 2023

Séance du 2 octobre 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès verbal de la séance du 2 octobre 2023

Séance du 4 septembre 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès verbal de la séance du 4 septembre 2023

Séance du 26 juin 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance -  Procès verbal de la séance du 26 juin 2023

Séance du 22  mai 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 22 mai 2023 - ANNEXE 4 - Comptes Administratifs 2022 - ANNEXE 5 - Comptes de gestion 2022 

Séance du 24 avril 2023 : Convocation -  Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 24 avril 2023

Séance du 27 mars 2023 : Convocation -  Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 27 mars 2023- ANNEXE 2 - Budget Annexe Lotissement Sous le Rond Buisson -  ANNEXE 3 - Budget Annexe Lotissement du Pertus - ANNEXE 4 - Budget Annexe Lotissement Croix de St. Marc - ANNEXE 5 - Budget annexe Maison de Santé - ANNEXE 6 - Budget Annexe Locations de Salles - ANNEXE 7 - Budget Annexe Camping Gîte - ANNEXE 8 - Budget Annexe de la Forêt - ANNEXE 9 - Subventions aux Associations - ANNEXE 10 - FDL 2023 - ANNEXE 11 - Budget général 2023 - Balance générale - ANNEXE 12 - Budget général 2023 - Section de fonctionnement par articles dépenses et recettes - ANNEXE 13 - Budget général 2023 - Présentation par chapitre de fonctionnement avec un comparatif BP 2022-2023 - ANNEXE 14 - Budget général 2023 - Section d'investissement détaillée par opérations - ANNEXE 15 - Budget général 2023 - L'état des emprunts au 1er janvier 2023 - ANNEXE 16 - Budget général 2023 - Etat des transferts entre le budget général et les budgets annexes - ANNEXE 18 - Ressources Humaines - CNAS

Séance du 14 février 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 14 février 2023 - ANNEXE 6 - Rapport des Orientations Budgétaires OB2023

Séance du 9 janvier 2023 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 9 janvier 2023

Séance du 19 décembre 2022 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022

Séance du 21 novembre 2022 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 21 novembre 2022

Séance du 24 octobre 2022 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022

Séance du 26 septembre 2022: Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022

Séance du 4 juillet 2022 : Convocation - Liste des délibérations prises en séance - Procès-verbal de la séance du 4 juillet 2022